Projet de mentions légales

Informations relatives au site.

Éditeur et directeur de la publication

MS Torque — forme juridique, capital, siège, immatriculation, numéro de TVA, contact et directeur de la publication à compléter par le responsable avant la publication définitive. Aucune identité ou adresse personnelle n’est inventée.

Hébergement

La vitrine statique est hébergée par LWS. Les coordonnées contractuelles complètes de l’hébergeur doivent être reprises depuis le contrat d’hébergement. L’application PC et ses données métier ne sont pas publiées dans cet espace statique.

Responsabilité

Le site décrit le service disponible. Il ne constitue ni un diagnostic véhicule, ni une validation technique automatique, ni une autorisation d’intervention. Les fonctions réelles peuvent dépendre de la famille ECU et du contexte fourni.

Propriété intellectuelle

Le nom, l’identité visuelle, les textes, logiciels et éléments graphiques MS Torque sont protégés. Leur reproduction exige une autorisation, hors exceptions légales.

Protection des données et cookies

Consultez les pages Confidentialité et Cookies. La vitrine actuelle n’utilise aucun traceur public non essentiel.

Droit applicable

Le droit applicable, le règlement des litiges et, le cas échéant, les coordonnées du médiateur compétent doivent être finalisés selon l’activité et le public réellement servis.