Cadre du service
Documents contractuels et politiques.
Ces projets décrivent le fonctionnement prévu de MS Torque. Ils ne remplacent ni un devis, ni un contrat signé, ni un conseil juridique adapté à l’activité réelle.
Conditions B2B
Cadre provisoire applicable aux professionnels.
Conditions particuliers
Informations précontractuelles à compléter avant toute offre B2C.
Utilisation de l’application
Compte, 2FA, droits, licences et usages interdits.
Confidentialité
Données d’accès, finalités, droits et sécurité.
Conservation des fichiers
Cycle de vie, durée paramétrable et suppression auditée.
Support
Canal, périmètre, diagnostic et délais à contractualiser.
Corrections
Signalement, analyse et nouvelle version traçable.
Accord de traitement
Instructions, finalité et responsabilités liées aux fichiers.
Demandes sensibles
Refus, mise en attente et validation humaine obligatoire.
Cookies
État actuel sans traceur public non essentiel.
Mentions légales
Informations disponibles et éléments d’éditeur à compléter.